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Secrétariat général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 225 à 272
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    Titre : 4. Gestion des moyens de paiement
    Date : 1846/1975

    • 1060200401 AR 225 à 232
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      Titre : 4.1. Monnaie fiduciaire
      Date : 1846/1963

      • 1060200401 AR 228
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        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.1. Monnaie fiduciaire 4.1.2. Monnaie française Billets de 5, 10 et 20 francs, circulaire sur la suppression du cours légal : circulaire, note, correspondance, rapport, bilan comptable, 1932-1935 ; mise en circulation de billets de 5 et 10 francs en 1939 : note, bilan comptable, presse, circulaire, J.O., 1939-1943. 1932-1943 Pièces de 1 et 2 francs en aluminium, textes législatifs : J.O., décret, correspondance, 1941-1943 ; textes réglementaires sur la mise en circulation des pièces : note, correspondance, presse, note de service, 1942-1945 ; livraisons des pièces effectuées par l'Administration des monnaies : note, correspondance, bilan comptable, 1942-1961 ; suspension en 1943 des livraisons d'aluminium à l'Administration des monnaies : note, correspondance, imprimé, juin-oct. 1943 ; questions diverses concernant la livraison des pièces entre la zone libre et la zone occupée : note, correspondance, bilan comptable, 1943-1945 ; reprise par la Banque de France des pièces de 1 et 2 anciens francs de la Banque centrale de Tunisie : note, correspondance, bilan comptable, 1961-1962. 1941-1962 Pièces de 5 francs en aluminium, circulaire d'émission du 26 avril 1945 : circulaire, J.O., correspondance, note, fév.-avril 1945 ; livraisons de pièces effectuées par l'Administration des monnaies : correspondance, bilan comptable, 1945-1962 ; rapports d'inspection sur la conservation des pièces dans les succursales : rapport, note, correspondance, 1953-1959 ; correspondance diverse : note, correspondance, 1945-1948. 1945-1962 Pièces de 50, 20 et 10 francs en bronze d'aluminium, circulaires d'émission : note, correspondance, circulaire, J.O., bilan comptable, 1950-1956 ; livraisons effectuées par l'Administration des monnaies : note, correspondance, bilan comptable, 1954-1962 ; correspondance diverse : note, correspondance, 1957-1961. 1950-1961
        Date : 1932-1962

      • 1060200401 AR 229
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        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.1. Monnaie fiduciaire 4.1.2. Monnaie française Pièces métalliques, situation pour les années 1956 à 1959 : bilan comptable, 1956-1959 ; états statistiques dressés par la Caisse générale de 1954 à 1959 : bilan comptable, 1954-1959. 1954-1959 Pièces métalliques, situation pour les années 1960-1961 : bilan comptable, 1960-1961 ; situation pour l'année 1962 : bilan comptable, 1962 ; situation pour l'année 1963 : bilan comptable, 1963. 1960-1963
        Date : 1954-1963

      • 1060200401 AR 230
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        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.1. Monnaie fiduciaire 4.1.3. Monnaie étrangère Monnaies étrangères, circulation des jetons dits « sterlings » : correspondance, note, 1880-1881 ; trafic des écus belges : note, correspondance, presse, 1912-1913 ; questions diverses : correspondance, note, extrait de rapport, bilan comptable, presse, 1880-1908 ; monnaies étrangères démonétisées ou fausses trouvées dans les caisses ou les envois d'or et d'argent des succursales : note, correspondance, 1880-1897. 1880-1913
        Date : 1880-1913

      • 1060200401 AR 231
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        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.1. Monnaie fiduciaire 4.1.3. Monnaie étrangère Livre sterling, suspension de la convertibilité en or par le gouvernement britannique et conséquence de la dévaluation sur la situation de la Banque de France : note, état, document comptable, presse, rapport, correspondance, compte rendu de voyage, circulaire. 1931-1935
        Date : 1931-1935

      • 1060200401 AR 232
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        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.1. Monnaie fiduciaire 4.1.4. Chèques de voyage Chèques de voyage, conditions de paiement : correspondance, note, circulaire, liste, presse, plan. 1917-1931 Chèques de voyage, suppression des chèques de voyage de la Compagnie française de tourisme : note, correspondance, janvier 1923 ; gestion des chèques émis par la Compagnie française de tourisme, la Banque Nationale de Belgique, les Etats Unis, l'Espagne, la Suisse, le Canada et les compagnies de navigation : état, note, circulaire, spécimen, liste, correspondance, imprimé, affiche, presse, novembre 1919-décembre 1949 ; création des chèques de voyage et de la Compagnie française de tourisme par l'Office National de Tourisme : note, circulaire, correspondance, statut, procès verbal, septembre 1919-avril 1921. 1919-1949
        Date : 1917-1949

    • 1060200401 AR 233 à 272
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      Titre : 4.2. Chambre de compensation
      Date : 1871/1975

      • 1060200401 AR 233
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        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.1. Chambre de compensation de Paris Chambre de compensation de Paris, admission de la Caisse centrale des Banques populaires à la chambre de compensation des banquiers de Paris : note, correspondance, juin-juil. 1938 ; note sur la chambre de compensation des banquiers de Paris : note, imprimé, juil. 1960 ; relations de la Banque de France avec la chambre de compensation de Paris de 1871 à 1940 : compte-rendu, note, procès-verbal, 1871-1940 ; adhésion de la Banque de France à la chambre de compensation de Paris en 1940 : correspondance, note, étude, plan, compte-rendu, oct.-nov. 1940 ; liste des banques faisant partie de la chambre de compensation de Paris en 1917 : liste, 1917. 1871-1940 Chambre de compensation, dossier documentaire : note, brochure : - Charles BERTEAUX, Etude sur la Chambre de compensation ou Clearing-House de Londres, Neuilly, s.d. - PIQUET, Note sur la création et l'organisation à la Banque de France d'une Chambre de compensation de titres, Paris, 1905. - Emmanuel VIDAL, L'économie du numéraire. Virements et compensations, Paris, 1917. 1905-1917 Chambre de compensation, projet du Crédit Industriel et Commercial sur la domiciliation des chèques : note, correspondance, 1918-1925 ; étude sur le fonctionnement des chambres de compensation : note, correspondance, 1933 ; dossier de principes et d'adhésion à une chambre de compensation : note, règlement, compte-rendu, spécimen, correspondance, 1930-1945. 1918-1945
        Date : 1871-1945

      • 1060200401 AR 234
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        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.1. Chambre de compensation de Paris Chambre de compensation de Paris, règlements et statuts : note, correspondance, circulaire, brochure : - Chambre de compensation des banquiers de Paris, Statuts et règlements, Paris, 1921. 1921-1961
        Date : 1921-1961

      • 1060200401 AR 235
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        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.1. Chambre de compensation de Paris Chambre de compensation de Paris, étude concernant les sous-participants : note, correspondance, tableau, liste, étude, 1947-1969 ; questions diverses d'ordre intérieur concernant la banque : note, correspondance, bilan comptable, liste, spécimen, 1924-1954 ; textes réglementaires de la banque : note, correspondance, circulaire, 1949-1963. 1924-1969 Chambre de compensation, règlements et circulaires divers : note, correspondance, imprimé, étude, projet, circulaire, convention, tableau. 1927-1962
        Date : 1924-1969

      • 1060200401 AR 236
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        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.1. Chambre de compensation de Paris Chambre de compensation, état des effets admis dans les chambres de compensation : registre, liste, bilan comptable. 1930-1957 Chambre de compensation de Paris, organisation: note, correspondance, étude, liste, compte-rendu, statut, imprimé, spécimen, brochure : - P. FRAPPART, La mécanographie au service des chambres de compensation, conférence donnée le 27 juin 1958 à l'Institut National des Technologies Economiques et Comptables du Conservatoire National des Arts et Métiers. - Chambre de compensation des banquiers de Paris, Réglements et statuts, Paris, 1960. 1938-1966
        Date : 1930-1966

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